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Mis à jour: 12 mai 2025
Toutefois, la ville de Paris manquait encore d'un corps d'ordonnances qui fixât d'une manière positive les attributions de ses divers magistrats, et qui réglât les points de police, si importants et si nombreux, qui se rattachent
Quant au Père Frémion, le muet, qui ne cultivait pas moins attentivement les sensualités de l'estomac, il était de haute taille, maigre, pâle et jaune. Malgré la servilité de ses attributions, il passait pour avoir accueilli ça et l
Toutes ces fonctions et attributions, réglées et absolues en apparence, sont d'une élasticité qui permet
3° Cette loi, muette sur les conséquences que l'état de siège doit avoir relativement aux attributions respectives de l'autorité civile et de l'autorité militaire, se réfère nécessairement sur ce point
Je vais établir expérimentalement combien cette faculté est subtile, précise, dans le cycle étroit de ses attributions, et combien aussi elle est bornée, obtuse, s'il lui faut sortir des habituelles conditions où elle s'exerce. Telle est l'invariable antithèse de l'instinct.
Ils communiquent, avec le Gouvernement, par les voies les plus promptes et les plus fréquentes. Ils correspondent avec toutes les autorités de leur ressort, qu'ils suspendent, révoquent ou investissent de certaines attributions. Ils peuvent réunir les conseils provinciaux, auprès d'eux, ou autour des chefs d'administration.
Chambre des députés. Séance du 5 mars 1834. À la fin de la séance du 4 mars et pendant la discussion du projet de loi sur les attributions municipales, M. Eusèbe Salverte demanda
Cependant le conseil des cinq-cents s'était assemblé sous la présidence de Lucien. La constitution était précise, le décret du conseil des anciens était dans ses attributions: il n'y avait rien
Joseph Lacrisse ignorait absolument toutes les questions d'édilité et jusqu'aux attributions des Conseils municipaux. Cette ignorance le servait. Son éloquence en était tout affranchie et soulevée. Anselme Raimondin, au contraire, se perdait dans les détails. Il avait pris le pli des affaires, l'habitude de la discussion technique, le goût des chiffres, la manie du dossier.
Le grand chambellan comptait dans ses attributions tout le service de la chambre, celui de la garde-robe, les spectacles de la cour, les fêtes, la musique de la chapelle, les chambellans de l'empereur, et ceux de l'impératrice. Toutes ces dépenses ne dépassaient guère trois millions. Il était vêtu de rouge avec la broderie d'argent . Le grand maître des cérémonies, chargé de faire graver le sacre, et d'un petit nombre de dépenses, avait un budget qui n'allait guère
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