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Bijgewerkt: 23 juni 2025
Sont également illicites: les reproductions qui comportent des retranchements, additions et remaniements, telles que: adaptations, transformations de pièces de théâtre en romans et, réciproquement, de romans en pièces de théâtre, arrangements de musique, reproduction par un autre art, illustration d'un ouvrage.
Sont spécialement comprises parmi les reproductions illicites auxquelles s'applique la présente Convention, les appropriations indirectes non autorisées d'un ouvrage littéraire ou artistique, telles que adaptations, arrangements de musique, transformations d'un roman, d'une nouvelle ou d'une poésie en pièce de théâtre et réciproquement, etc., lorsqu'elles ne sont que la reproduction de cet ouvrage, dans la même forme ou sous une autre forme, avec des changements, additions ou retranchements, non essentiels, et sans présenter le caractère d'une nouvelle oeuvre originale.
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