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Mis à jour: 19 mai 2025
Dès le mois de mai, Napoléon avait adressé au gouvernement de Stockholm une note péremptoire et menaçante; il exigeait, en même temps que la guerre aux Anglais et l'extradition d'un certain nombre d'émigrés français, la mise sous séquestre des marchandises coloniales entreposées en Poméranie; faute d'obtempérer sous cinq jours
Une corde fut passée autour du cou du buste de saint Janvier, et le buste fut traîné par toutes les rues du vieux Naples, puis conduit au camp du cardinal, qui confirma le jugement porté contre lui, le déclara déchu de son grade de capitaine général du royaume, et, mettant, au nom du roi, le séquestre sur son trésor et sur ses biens, reconnut non-seulement saint Antoine pour son successeur, mais encore ce qui prouvait qu'il n'était point étranger
La ville se repeuple aussi, mais lentement. A mesure qu'ils rentrent, les Beni-l'Aghouat sont confinés dans les bas quartiers. Ils y font peu de bruit et y tiennent aussi peu de place que possible. Toutes les propriétés confisquées ont été provisoirement mises sous le séquestre. Quant
Il est vrai que l'éloignement de Bonaparte séquestré en
Les réquisitions, le maximum, les assignats, le séquestre des biens des étrangers, excitaient contre l'ancien gouvernement des sorties aussi violentes que les emprisonnemens et les exécutions. Les thermidoriens, fort ignorans en matière d'économie publique, s'attachaient, par esprit de réaction,
Il avait en quelque sorte séquestré Pichegru aux environs de Londres, et, sous prétexte de le dérober
«ARTICLE VIII. Dans le cas où les provinces de Beira, Tras-os-montes et l'Estramadure portugaise, tenues sous le séquestre, seraient
Tout bâtiment suédois qui pourrait s'être introduit dans les ports du royaume sera sequestré immédiatement, de même que toute marchandise appartenant
Au bout de huit jours, j'avais des nouvelles de Jean Munier. Il écrivait que les biens avaient été mis sous séquestre, mais non vendus. Il relevait maintenant leur valeur et promettait d'arriver aussitôt que ce relevé serait fait par l'arpenteur et le notaire. En effet, le quinzième jour, il arriva.
»ARTICLE IV. Dès l'instant où les troupes combinées auront effectué leur entrée en Portugal, le gouvernement et l'administration des provinces de Beira, Tras-os-montes et de l'Estramadure portugaise (qui doivent rester en état de séquestre), seront mises
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