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Mis à jour: 28 mai 2025
3°. Chaque assemblée sera présidée par le plus ancien d'âge; elle s'assemblera dans un local qui sera désigné par les municipalités où elles se réuniront. 4°. Chaque assemblée nommera trois députés pour se rendre avec tous les cahiers de plaintes et les états ci-dessus annoncés, auprès du général en chef. Immédiatement après, l'assemblée sera dissoute; elle ne pourra durer plus de douze Heures.
2. Le congrès s'assemblera au moins une fois l'année, et cette réunion sera fixée pour le premier lundi de décembre,
«Le divan ne marchait pas; je lui ai adjoint, pour le stimuler un peu, le capitaine Arnaud, qui est bien capable d'en tirer parti. Le divan s'assemblera tous les deux jours; le capitaine Arnaud me représentera. Dans les cas extraordinaires, je le convoquerai chez moi. «Je vais chercher
«Mon conseil, y était-il dit, dès le début, s'assemblera deux fois la semaine, et si quelqu'un de ses membres reçoit, dans l'intervalle d'une séance
Quand il sera lui-même convaincu de son impossibilité, il entrera plus franchement dans une autre combinaison; et certainement un ministère, formé des noms que vous me dites, tombera devant la première Chambre qui s'assemblera.»
«La commission extraordinaire de salubrité publique, dont la formation a été ordonnée par l'ordre du jour du 6 vendémiaire, s'assemblera les 1er et 5 de chaque décade,
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