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Mis à jour: 27 mai 2025
Les deux armées du Rhin et de la Moselle étaient réunies. Les représentans donnèrent le commandement en chef
«Je dois ne point le mettre en doute: en achevant votre ouvrage, vous vous occuperez sûrement avec sa gesse et avec candeur de l'affermissement du pouvoir exécutif, cette condition sans laquelle il ne saurait exister aucun ordre durable au dedans, ni aucune considération au dehors. Nulle défiance ne peut raisonnablement vous rester: ainsi, il est de votre devoir, comme citoyens et comme fidèles représentans de la nation, d'assurer au bien de l'état et
7 juin. Ouverture solennelle de la session législative par l'empereur. 10 juin. Déclaration par laquelle la Suisse annonce qu'elle accède au système de confédération des puissances contre Napoléon. 11 juin. L'empereur reçoit les adresses des deux chambres des pairs et des représentans. Dans sa réponse, il annonce son départ pour l'armée dans la nuit suivante.
Camarades, les émigrés s'étaient emparés de la tribune nationale. Le directoire exécutif, les représentans restés fidèles
Il n'y avait sorte d'accueil qu'on ne fît aux Vendéens qui sortaient des prisons, ou que ramenait l'amnistie; on les traitait avec distinction, et même il fut interdit, sous peine de trois jours de prison, de les nommer brigands. Dans le langage pompeux d'alors, les représentans ordonnèrent de nous donner le nom de frères et soeurs égarés .
Pendant ce temps, la commission des représentans, séant
Pour mieux consacrer les droits et les obligations du peuple et du monarque, les institutions nationales doivent être revues dans une grande assemblée des représentans, déj
L'élection des représentans commerciaux et manufacturiers sera faite par le collége électoral de département, sur une liste d'éligibles dressée par les chambres de commerce et les chambres consultatives réunies, suivant l'acte et le tableau ci-annexé n°. 2. De la loi de l'impôt.
Art. 43. Avant de prononcer la mise en accusation d'un ministre, la chambre des représentans doit déclarer, qu'il y a lieu
À MM. Vurtemberger et Schmidt, représentans de la confédération helvétique.
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