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Mis à jour: 26 juin 2025
Dès que la copie du procès-verbal de cette conférence nous aura été remise, nous aurons l'honneur, monsieur le comte, de vous la transmettre.
Le commissaire de police dresse un procès-verbal; on inventorie les marchandises volées, et on les emballe pour la préfecture avec les cinq voleurs.
Quand le défilé eut pris fin, un procès-verbal, écrit sur parchemin timbré aux armes de Mgr Lemonnier, fut renfermé dans un tube de métal et déposé dans le cercueil de plomb. Puis on ferma celui-ci, sur la couverture duquel est soudée une plaque avec l'inscription: S
«Le capitaine Kriegsheim, poursuit-on dans le procès-verbal, a requis d'autre part la ville de Bruxelles et les communes de l'agglomération de payer,
Il s'assit sur cette réponse, et pendant que son greffier rédigeait les préliminaires de tout procès-verbal de constat, il se mit, lui,
Jacques était confondu. Et fatalement, il en est ainsi de tout accusé auquel on représente le procès-verbal de ses interrogatoires. Pas un qui ne s'écrie: «Quoi! j'ai dit cela, moi!» Il l'a dit, et il n'y a pas
Après chaque séance, le résultat des votes était consigné dans le procès-verbal; un membre du jury allait découvrir les noms cachés par la plaque de carton, écrivait ces noms avec les numéros auxquels ils correspondaient, et sa déclaration, jointe au procès-verbal, était enfermée dans une enveloppe cachetée et revêtue du timbre du Conservatoire.
Il sera laissé a l'accusé copie dudit inventaire, ainsi, que du procès-verbal de capture. A l'instant même de la capture, l'accusé sera conduit dans les prisons du lieu, s'il y en a, sinon aux plus prochaines, et dans trois jours, au plus tard, dans celles du tribunal. Les officiers de gendarmerie et de police ne pourront tenir l'accusé en chartre privée dans leurs maisons pu ailleurs.
On pense bien qu'un procès-verbal fut dressé, et que le maire fit au préfet un rapport de son style le plus sublime, dans lequel il peignait les lois divines et humaines foulées aux pieds, la majesté de lui, maire, celle du curé, méconnues et insultées, le colonel della Rebbia se mettant
Mais Fouquier avait senti le poids du regard de Lorin, et voulait être compris de cet observateur. L'interrogatoire va commencer, dit l'accusateur public; greffier, prends la plume. Celui-ci venait d'écrire les préliminaires d'un procès-verbal, et attendait, comme Simon, comme Hanriot, comme tous enfin, que le colloque de Fouquier-Tinville et de Lorin eût cessé.
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