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Mis à jour: 24 juin 2025
La première chambre, nommée chambre des pairs, est héréditaire. 4. L'empereur en nomme les membres, qui sont irrévocables, eux et leurs descendans mâles, d'aîné en aîné en ligne directe. Le nombre des pairs est illimité. L'adoption ne transmet point la dignité de pair
Mais un roulement assourdi de tambours annonça l'arrivée du président et du bureau. Une porte s'ouvrit, un petit cortège défila, pendant qu'un brouhaha confus, des appels, des piétinements, emplissaient l'hémicycle. Le président était debout, il donna un coup de sonnette prolongé, il déclara que la séance était ouverte. Et le silence ne se fit guère, pendant qu'un secrétaire, un grand garçon long et noir, lisait d'une voix aigre le procès-verbal. Ensuite, après l'adoption, des lettres d'excuses furent lues, un petit projet de loi fut même expédié par un vote rapide,
La seconde session du Corps Législatif était commencée. On poursuivait en ce moment la discussion et l'adoption de plusieurs lois, dont la principale, celle des tribunaux spéciaux, n'avait plus de véritable importance, après ce qu'on venait de faire. Mais l'opposition du Tribunat contestait ces lois au gouvernement, cela suffisait pour qu'il y tînt. La première était relative aux archives de la République. Elle était devenue nécessaire, depuis que l'abolition des anciennes provinces avait livré au désordre un grand nombre de vieux titres et de documents, ou très-utiles encore, ou très-curieux. Il fallait décider dans quel lieu seraient déposés une foule d'actes, tels que les lois, les traités, etc. C'était l
Nous avons abandonné l'adoption de ce premier tarif, afin de ne pas mettre les particuliers dans la nécessité de s'enquérir d'abord du poids de leurs lettres et de la distance qu'elles doivent parcourir.
Les princes d'Aragon possédaient paisiblement les Deux-Siciles. La branche d'Espagne régnait dans l'île; les descendants d'Alphonse occupaient le trône de Naples et recueillaient le fruit de l'adoption de la reine Jeanne. On n'entendait plus guère parler des prétentions de la maison d'Anjou. Le roi René était mort, et d'héritier en héritier les droits de la maison d'Anjou étaient parvenus
Le matin suivant, l'assemblée entière se trouva réunie, par ordre supérieur, sur un terrain situé aux environs de la ville. Les guerriers, disposés en croissant, virent alors arriver le cheik Jumma, qui les harangua en ces mots: «Nous sommes un peuple fort et puissant, qui n'a pas son égal dans la cavalerie et dans l'usage de la massue et de la lance.» De plus, il ajouta qu'ils avaient accru leur puissance par l'adoption des armes
<< L'emplacement le plus avantageux avait été recherché avec soin et choisi entre un grand nombre d'autres sites favorables. Parmi les raisons qui en ont déterminé l'adoption, on fait valoir spécialement sa latitude tempérée dans l'hémisphère Nord, qui a toujours été
Le lendemain la bataille commença. Des deux côtés, il fallait user d'une grande habileté. Le gouvernement, tout en pressant l'adoption du néfaste projet, devait bien se garder de laisser voir une hâte indécente qui aurait pu exciter les soupçons des uns et froisser les susceptibilités des autres. Beaucoup de députés ministériels voulaient parler sur cette question si importante. Leurs discours étaient préparés depuis longtemps. Leur imposer silence, c'eût été aussi imprudent que de condamner la soupape de sûreté d'une machine
Le Premier Consul se hâta, avant d'ouvrir la campagne de cette année, de clore la session du Corps Législatif, et de presser l'adoption des nombreux projets de lois qu'il avait présentés. Quelques membres du Tribunat se plaignaient de la rapidité avec laquelle on les faisait discuter et voter. «Nous sommes, disait le tribun Sedillez, homme impartial et modéré, nous sommes entraînés dans un tourbillon d'urgence, dont le mouvement rapide se dirige vers le but de nos voeux. Ne vaut-il pas mieux céder
Eh bien! il y eut, on peut l'affirmer, au sein du comité de Salut public, pour l'adoption du projet de loi connu sous le nom de loi du 22 prairial, une entente égale
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