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Mis à jour: 8 juin 2025
Les grand'croix, les commandeurs et les chevaliers jouiront d'un revenu annuel de 2,000 fr., et, indépendamment de la croix que je ne compte pas donner aux simples soldats
Ils jouiront paisiblement des droits qui leur ont été assignés dans diverses parties de la Syrie et au Caire, soit sur les immeubles, soit sur leurs produits. Ils ne paieront aucune épice, rétribution et autres droits attribués aux juges dans les procès qu'ils pourront avoir en justice.
Le transport des boissons qui seront enlevées pour l'étranger ou pour les colonies françaises sera également affranchi du droit de circulation.» Le droit d'entrée ne souffrit pas d'exception. Relativement au droit de détail: «Art. 85. Les propriétaires qui voudront vendre les boissons de leur cru au détail jouiront d'une remise de 25 pour 100 sur les droits qu'ils auront
Oui, et dis aussi nos ames, qui se retrouveront et jouiront d'un bien auquel notre triste enveloppe ne nous avait pas permis d'atteindre; du moins nos tyrans ne pourront effacer la mémoire de ceux qui firent chanceler leur trône détesté, et de pareils exemples trouveront, quoique long-tems après, de généreux imitateurs.
Depuis quelque temps les patriotes sont opprimés dans les sections. Je connais l'insolence des ennemis du peuple; ils ne jouiront pas longtemps de leur avantage; bientôt les aristocrates, fidèles aux sentiments de fureur qui les animent, vexeraient tout ce qui a porté le caractère de la liberté; mais le peuple détrompé les fera rentrer dans le néant. Qu'avons-nous
La grande Assemblée nationale avait du premier coup appliqué au règlement du Muséum d'histoire naturelle les idées philosophiques et les principes mêmes de la Révolution française: «Tous les officiers du Jardin des Plantes porteront le titre de professeurs et jouiront des mêmes droits.» Ce règlement, voté en une seule séance, quelques jours après le 31 mai, a été jugé si excellent par les hommes d'
Parfois, je pense qu'il viendra un jour, où les peuples modernes jouiront d'un dieu
Les ambassadeurs, ministres, chargés d'affaires des puissances près du Saint Père, et les ambassadeurs, ministres ou chargés d'affaires que le pape pourrait avoir près des puissances étrangères, jouiront des immunités et priviléges dont jouissent les membres du corps diplomatique.
Louvois, de son côté, avait fait pour l'armée de terre ce que Seignelai faisait pour la marine. «Le roi, écrivait-il, disposera des emplois des officiers qui n'auront pas fait abjuration dans un mois. Les derniers ne jouiront pas de la pension que Sa Majesté accorde aux nouveaux convertis.»
Jouiront du bénéfice de ces conditions, tous les prisonniers faits sur les troupes régulières par les troupes de Sa Majesté le roi des Deux-Siciles ou par celles de ses alliés, dans les divers combats qui ont eu lieu avant le blocus des forts.
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