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Mis à jour: 25 juin 2025
En même temps, de nouveaux représentants, envoyés en mission dans les départements, devaient veiller
Cette ville est le chef-lieu du département de la Seine, d'une Cour d'appel, où ressortissent les tribunaux de cinq départements, d'un tribunal de 1re instance, d'un tribunal de commerce, d'un archevêché qui a cinq évêchés suffragants, de la première division militaire, de Facultés de médecine, droit, sciences, etc.
Le 29 décembre (8 nivôse), il fit parvenir aux départements de l'Ouest une proclamation, et un arrêté des Consuls; il leur disait: [En marge: Proclamation adressée
Ajoutez les fusillades sommaires dans vingt départements: «Tout ce qui résiste», écrit le sieur Saint-Arnaud, ministre de la guerre, «doit être fusillé au nom de la société en légitime défense ». «Six jours ont suffi pour écraser l'insurrection», mande le général Levaillant, commandant l'état de siége du Var. «J'ai fait de bonnes prises», mande de Saint-
Les régions les plus favorisées sont celles de la Méditerranée; le Bordelais et la vallée de la Loire comptent aussi parmi les mieux partagés. Quelques départements de l'Est sont
Mais chaque jour de retard rend la tâche plus difficile: non-seulement les traditions s'effacent et nous enlèvent en s'effaçant bien des moyens de compléter et d'interpréter les témoignages écrits; mais les monuments eux-mêmes s'altèrent matériellement. Il est une foule de dépôts, surtout dans les départements, où les pièces les plus anciennes s'égarent ou deviennent indéchiffrables, faute de soins nécessaires
Aisne 36 Nord 158 Oise 8 Pas-de-Calais 79 Puy-de-Dôme 10 Seine-et-Oise 4 Somme 37 34 autres départements 50 Total égale 382 Les droits sur le sucre indigène ont, en 1842, rapporté au Trésor une somme de 8.981.000 fr.
Dans ce but, Napoléon gradua fort habilement ses communications. Il avait appris Baylen le 2 août, a Bordeaux, alors qu'il remontait de Bayonne vers Paris, visitant sur sa route nos départements du Sud-Ouest; le 5, de Rochefort, il dépêche
«Qu'elles rendaient également responsables sur leurs têtes et sur leurs biens les membres de départements, de districts et de municipalités des excès qui se commettaient dans leur territoire, leur ordonnant de continuer leurs fonctions jusqu'
Le tirage au sort en pareille matière n'est point un procédé nouveau et inusité dans cette Chambre; elle en a usé plusieurs fois, par exemple pour déterminer le classement des départements en séries et l'ordre des séries, quand le renouvellement par cinquième était en vigueur.
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