Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !

Mis à jour: 14 juin 2025


4 juillet. Décret qui accorde des récompenses aux personnes qui découvriront des plantes indigènes propres

Le gouvernement hollandais s'est depuis quelques jours ostensiblement relâché de la sévérité du décret du 23 janvier, en ordonnant aux commandants militaires de ne plus repousser les bâtiments qui se présenteraient dans les rades et les ports; d'y placer des sauvegardes et d'attendre des ordres.

Et successivement il avait dévoré, dans son appétit de science, décrétales sur décrétales, celles de Théodore, évêque d'Hispale, celles de Bouchard, évêque de Worms, celles d'Yves, évêque de Chartres; puis le Décret de Gratien qui succéda aux Capitulaires de Charlemagne; puis le recueil de Grégoire IX; puis l'épître Super specula d'Honorius III. Il se fit claire, il se fit familière cette vaste et tumultueuse période du droit civil et du droit canon en lutte et en travail dans le chaos du moyen âge, période que l'évêque Théodore ouvre en 618 et que ferme en 1227 le pape Grégoire.

Décret de la responsabilité des ministres. Violences exercées contre les catholiques. Arrêté du département

Deux jours avant le décret qui me rappelait, j'avais été mandé

Le 29 novembre, l'Assemblée vota un décret qui prescrivait

Art. 10. «Communication du présent décret sera donnée, par notre ministre des relations extérieures, aux rois d'Espagne, de Naples, de Hollande et d'

A propos du projet d'impôt sur les riches: «Paris a un luxe et des richesses considérables; eh bien! par ce décret, cette éponge va être pressée.» Nous avons vu qu'il appelait le gouvernail de l'

Décret de déportation du 29 brumaire an VIII de la république française, une et indivisible.

A la suite des obsèques ordonnées par la loi du 21 mai 1885, le corps de Victor Hugo sera déposé au Panthéon. Art. 2: Le ministre de l'intérieur et le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait

Mot du Jour

d'expéditions

D'autres à la Recherche