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Un Alsacien, auquel le Code pénal avait ordonné les bains de mer de la Méditerranée, arrive
Rapidement, il traça en marge quelques lignes, et, après un silence, il reprit: Je puis échouer, c'est incontestable. Il peut se trouver un hardi matin qui rompe une maille de mon filet, les timides s'évaderont par la déchirure, et alors... Cet imbécile de comte de Mussidan ne me demandait-il pas si je connais mon code! Oui, je l'ai étudié, mon code pénal, et je sais que, livre 3, titre II, se trouve un certain article 400, qui semble avoir été rédigé spécialement en vue de mes opérations. Travaux forcés
C'est avec cette conviction que j'ai voté l'adresse au Roi; non pas dans l'intention d'obtenir l'abolition générale de la peine de mort, car, selon moi, elle ne peut être abolie. Ce n'est pas en six semaines qu'on peut bouleverser tout notre Code pénal; et je suis bien aise de saisir ici cette occasion de faire ma profession de foi. Je ne pense pas que la société soit aujourd'hui assez avancée pour pouvoir établir dans son sein l'abolition de la peine de mort. Pour arriver l
Le Dr. De Espadaña était stupéfait des vertus du sirop de guimauve et de la décoction de lichen, prescriptions qu'il n'avait pas variées. Da. Victorina était si contente de son mari que, celui-ci ayant un jour marché sur la queue de sa robe, elle ne lui appliqua pas son code pénal ordinaire en lui arrachant la denture, mais se contenta de lui dire: Si tu n'étais pas boiteux tu m'écraserais jusqu'
Ladite peine prononcée en conformité des articles 2, titre 4 du Code militaire des délits et des peines, du 21 brumaire an V; 1re et 2e section du titre 1er du Code pénal ordinaire, du 6 octobre 1791, ainsi conçu, savoir: Art. Art.
Et pourtant, partout notre droit pénal est en contradiction flagrante avec ce précepte; la morale condamne l'homme qui, poussé par la faim, vole.
Vous l'entendez, messieurs, les auteurs du projet, les membres de la commission, les honorables chefs de la majorité se récrient et disent: Il n'est pas question de cela le moins du monde. Il y a une lacune dans le code pénal, on veut la remplir, rien de plus; on veut simplement remplacer la peine de mort. N'est-ce pas? C'est bien l
J'ai donné la mort avec préméditation, lui dit Julien; j'ai acheté et fait charger les pistolets chez un tel, l'armurier. L'article 1342 du code pénal est clair, je mérite la mort et je l'attends. Le petit esprit du juge ne comprenant pas cette franchise, il multipliait les questions pour faire en sorte que l'accusé se coupât dans ses réponses.
Il voulait la complimenter, mais elle: Où est mon mérite? interrompit-elle vivement. À quel danger me suis-je exposée? À un danger fort réel, mademoiselle, je vous l'assure. Bah! fît M. de Chandoré. Corrompre un fonctionnaire, poursuivait maître Folgat, c'est grave! Il y a dans le Code pénal un certain article 179 qui ne plaisante pas et qui assimile le corrupteur au corrompu...
Que dites-vous de cette méthode pour achever d'extirper le peu de goût musical que nous avons conservé?... Quelle peine infligerait-on, s'il y avait un Code pénal des arts,
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