naturem

Mis à jour: 30 juin 2026

"rentut et perennes rivuli quorum intuitus debentur immobilium naturem habeant ob perpetuam causam" Mean, Obs. 98, N° 12. Ainsi donc le cens d'arène est une redevance foncière et héréditaire considérée comme immeuble. Cette redevance affecte toutes les mines auxquelles l'arène a été ou sera communiquée, soit au-dessus, soit au-dessous de sa mer d'eau.

L.-M.-G de Crassier - Traité des Arènes : construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et : l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des : exploitations de mines de houille