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Mis à jour: 2 mai 2025
En cas de troubles, dont un culte quelconque serait l'occasion ou le motif, ceux qui les exciteraient par des prédications fanatiques ou par des insinuations contre-révolutionnaires, ceux qui les provoqueraient par des violences injustes et gratuites, seront également punis selon la rigueur des lois. Il sera fait un rapport particulier sur les dispositions de détail relatives au présent décret.
Les jardins renferment des terrasses et des bassins allégoriques pour le moins dignes de ceux de Versailles et qui exciteraient l'admiration des étrangers, s'ils n'étaient en réparation continuelle pour les conduits.
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