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Mis à jour: 16 juin 2025
«Je ne sais s'il y a des excitateurs qui la tourmentent; je ne m'en suis point occupé, car cela m'est indifférent: je ne veux pas d'une position meilleure que celle que j'ai. Quant
«Au moins n'aurait-on dû rechercher que les excitateurs, les chefs attroupements. «Une cause, disent les criminalistes, qui doit faire diminuer la peine due au crime est la multitude et le grand nombre des délinquants, comme dans les séditions, émotions populaires, rébellions, etc.; car, dans ces cas, on ne doit punir que les principaux moteurs du crime.»
Depuis le rétablissement de la tranquillité intérieure, la police avait fait le relevé de tous les individus qui avaient pris part aux discordes civiles, ou s'étaient fait remarquer dans les contrées où les vols de diligences et autres actes semblables avaient eu lieu; ces états étaient divisés en plusieurs classes, 1° les excitateurs, 2° les acteurs, 3° les complices, 4° enfin ceux qui avaient favorisé l'évasion de quelqu'un de ces individus.
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