déterminera

Mis à jour: 27 mai 2025

Elle déterminera si, sur le nombre conservé des inspecteurs et visiteurs généraux, il seroit utile que quelques-uns d'entre eux se trouvassent toujours et alternativement

Ch. Dugas - Lettre relative à l'organisation des postes et relais

Les Turcs ont besoin de l'impulsion que nous leur donnons pour lever des masses imposantes, et sous ce rapport, le petit corps qui est disposé pour agir de concert avec eux, ne peut que produire un résultat avantageux, et cette circonstance déterminera peut-être aussi le pacha de Scutari

Louis Constant Wairy - Mémoires de Constant, premier valet de chambre de l'empereur, sur la vie privée de Napoléon, sa famille et sa cour.

Il sera formé, dans chaque arrondissement de sous-préfecture, un comité spécialement chargé de surveiller et d'encourager l'instruction primaire. Le ministre de l'instruction publique pourra, suivant la population et les besoins des localités, établir dans le même arrondissement plusieurs comités dont il déterminera la circonscription. Art. 19.

M. (François) Guizot - Histoire parlementaire de France, Volume II.: Recueil complet des discours prononcés dans les chambres de 1819 à 1848

Une ordonnance du Roi déterminera les masses et les accessoires de la solde. Les officiers, sous-officiers et soldats jouissant d'une pension de retraite la cumuleront temporairement avec la solde d'activité des grades qu'ils auront obtenus dans la garde nationale mobile. Art. 23.

M. (François) Guizot - Histoire parlementaire de France, Volume I.: Recueil complet des discours prononcés dans les chambres de 1819 à 1848