Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 4 juin 2025
Vous avez introduit le principe électif dans les différents degrés de la société pour différentes fonctions. Vous avez l'aristocratie départementale, l'aristocratie municipale, comme l'aristocratie politique; vous avez fait des électeurs, des éligibles différents; ce sont deux, trois, quatre aristocraties que vous avez faites, et ce sont ces aristocraties-l
Il fut un temps où vous vouliez une garde départementale.
Assurances. La garantie fédérale, société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail. Les bureaux de la Direction départementale, 23, Gde Route de Béthune,
Assurances. La garantie fédérale, société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail. Les bureaux de la Direction départementale, 23, Gde Route de Béthune,
Il semblerait pourtant que Montflambert ait fini par tomber entre les mains de la police, car nous connaissons une délibération de l'administration départementale du 5 vendémiaire an V, qui ordonne son élargissement provisoire de la maison de réclusion.
Dans cette cour on voyait un piquet de gendarmerie départementale, un fiacre et une voiture longue, étroite,
L'autorité départementale s'en empara, et quand, au bout de quelques années, on nous la rendit, son état de délabrement était tel qu'elle avait perdu toute sa valeur.
Les juges composant les tribunaux de première instance, et les commissaires du gouvernement établis près ces tribunaux, sont pris dans la liste communale ou dans la liste départementale. Les juges formant les tribunaux d'appel, et les commissaires placés près d'eux, sont pris dans la liste départementale.
Les listes de la notabilité communale, départementale, et nationale, furent successivement adoptées. Elles réduisaient trop l'action populaire, en la rendant indirecte, pour ne pas convenir, et aux appréhensions du moment, et aux goûts du général Bonaparte. Deux dispositions accessoires, l'une conforme, l'autre contraire aux idées de M, Sieyès, furent adoptées. On déclara que les fonctionnaires de tout genre ne seraient obligatoirement choisis sur les listes de notabilité, que lorsque la Constitution les aurait nominativement désignés. Qu'on y prît, en effet, les membres des corps délibérants, les consuls, les ministres, les juges, les administrateurs,
En matière de culte, de finances, d'éducation publique, d'administration départementale, de distribution géographique du territoire, M. de Talleyrand exprimait, par système, la majorité.
Mot du Jour
D'autres à la Recherche