continuerait

Mis à jour: 22 juillet 2025

Le domaine public va-t-il continuer d'exploiter l'oeuvre sans payer de droits, puisqu'il n'y a plus d'héritiers directs? Non; selon moi, il continuerait d'exploiter l'oeuvre en continuant de payer la redevance. A qui? C'est ici, messieurs, qu'apparaît surtout l'utilité de la redevance perpétuelle.

Victor Hugo - Actes et Paroles, Volume 4 : Depuis l'Exil 1876-1885