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L'Assemblée, inquiète de ce rassemblement, décréta qu'elle approuvait la proclamation du département de l'Ardèche pour s'opposer aux arrêtés de l'armée du camp de Jalès, et chargea le président de demander au Roi d'ordonner au tribunal de Villeneuve-de-Berg de faire le procès aux auteurs des arrêtés inconstitutionnels de ce camp, de déclarer le comité militaire de cette armée inconstitutionnel, de lui défendre de s'assembler, et
Le droit de s'assembler paisiblement, le droit de manifester ses opinions, soit par la voie de l'impression, soit de toute autre manière, sont des conséquences si nécessaires du principe de la liberté de l'homme que la nécessité de les énoncer suppose ou la présence ou le souvenir récent du despotisme.
10º. Que de proposer de les taxer par un acte du parlement, et de leur refuser la liberté d'élire un conseil représentatif pour s'assembler dans le pays, et juger de la nécessité des taxes et de la somme
À peine entré dans son cabinet, où le conseil ne devait s'assembler que deux heures après, il s'était aussitôt acheminé vers un dessin commencé, qui représentait une scène de Daphnis et Chloé dont il faisait faire les gravures par un des artistes les plus habiles de l'époque nommé Audran, et s'était remis
Les discussions auxquelles cette mesure donna lieu retentissaient jusque dans le sein de la Chambre de justice. Le chancelier en prenait fortement la défense et s'élevait contre la conduite des rentiers. «S'assembler en tumulte était, disait-il , une chose fort étrange; il fallait respecter la majesté des rois; les séditions se brisaient contre elle comme les flots de la mer contre le sable.
J'imagine que la cause de s'assembler, dorénavant, en vue de fêtes inscrites au programme humain, ne sera pas le théâtre, borné ou incapable tout seul de répondre
Et [d'autant] que les Françoys, qui ont esté contrainctz de s'assembler
À celui qui a été arrêté dans une assemblée, il dit: «Autre contravention aux ordres du roi, qui a défendu de s'assembler pour prier Dieu, en aucun lieu que dans les paroisses et autres églises du royaume.» À celui qui a déclaré vouloir mourir protestant, il dit de même: «Encore une contravention aux ordres du roi, qui veut que tous ses sujets vivent et meurent dans la religion romaine.»
Guil. Qui croirait que la commission pontificale eut le coeur de s'assembler le lendemain, de continuer cette inutile procédure, d'interroger pendant qu'on brûlait?
Souviens-toi toujours du néant d'où je t'ai fait sortir, lorsque tu étois le dernier de mes esclaves, pour te mettre en cette place, et te confier les délices de mon coeur: tiens-toi dans un profond abaissement auprès de celles qui partagent mon amour; mais fais-leur en même temps sentir leur extrême dépendance. Procure-leur tous les plaisirs qui peuvent être innocents; trompe leurs inquiétudes; amuse-les par la musique, les danses, les boissons délicieuses; persuade-leur de s'assembler souvent. Si elles veulent aller
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