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Mis à jour: 7 juin 2025
En conséquence, et après avoir réuni en conseil privé dans notre palais de Saint-Cloud, le 2 du présent mois, l'archi-chancelier de l'empire, l'archi-trésorier, le connétable, le grand-juge et ministre de la justice, les ministres des relations extérieures et de la guerre, les sénateurs François de Neufchâteau, Laplace et Fouché; les conseillers-d'état Régnault de Saint-Jean-d'Angely et Lacuée; et les membres de la cour de cassation Muraire et Oudart, nous avons déclaré et déclarons faire grâce de la peine capitale
Lorsque le nouveau président, M. le duc de Massa, eut prêté serment entre les mains de l'empereur, Sa Majesté prononça le discours suivant: «Sénateurs; »Conseillers-d'état; »Députés des départemens au corps-législatif; »D'éclatantes victoires ont illustré les armes françaises dans cette campagne. Des défections sans exemple ont rendu ces victoires inutiles. Tout a tourné contre nous.
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