United States or Netherlands ? Vote for the TOP Country of the Week !
(L'Assemblée Constituante s'occupait de l'organisation du pouvoir judiciaire. Trois projets de décret lui étaient soumis sur cette matière importante. Les avis étant partagés sur la question de savoir auquel des trois projets on accorderait la priorité; il fut décrété que plusieurs questions fondamentales seraient discutées et décidées préalablement. Au nombre de ces questions étaient les deux suivantes: 1° Etablira-t-on des jurés? 2° Les établira-t-on en matière civile et en matière criminelle? La discussion s'engagea La majorité de l'assemblée penchait en faveur du jury, mais parmi ceux qui reconnaissaient l'utilité de cette institution admirable, il en était qui ne la croyaient applicable qu'au criminel, d'autres qui renvoyaient a l'année 1792 l'application du Jury au civil. Un député ayant dit: "Avant de discuter, qu'on me définisse donc ce que c'est que des jurés," Robespierre se leva et répondit ainsi
Mot du Jour
D'autres à la Recherche