Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 14 mai 2025
«Arrête, en exécution des articles 4 et 7 de la loi du 13 ventôse an III, et par les considérants sus-énoncés.................... «Charge la commission des administrations civiles, police et tribunaux, de l'exécution du présent arrêté. «Pour copie conforme: «Signé LAPLAIGNE, président; SOULIGNAC.
Mot du Jour
D'autres à la Recherche