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»Pour remplir une partie de leur mission, il ne suffisait pas de faire un simple inventaire de ces objets, il fallait en faire le récolement exact, pour opérer la décharge des commissaires et gardiens responsables.
C'était pourtant un ordre impérial; mais cette fois il était contresigné par des gens responsables, tandis que, lorsque Saïonji démissionna en décembre et que Katsura fut chargé de former le nouveau cabinet, Katsura avait obtenu pour lui-même de l'empereur un rescrit; il en obtint un second, avant d'avoir formé le ministère, pour forcer le ministre Saïto, de la Marine,
La Cour fut surprise par la brusque offensive des Parisiens. La Concentration des troupes n'était pas terminée. Le maréchal de Broglie, sans doute mal soutenu par le roi que reprenaient ses hésitations, laisse Besenval sans ordre et Besenval, peu sûr de ses troupes, reste inerte et impuissant au Champ-de-Mars, sans rien tenter pour réprimer l'insurrection. L'Assemblée, encouragée par l'attitude de Paris, avait décrété le 13 juillet que Necker emportait son estime et ses regrets, que les nouveaux ministres seraient responsables des événements et elle avait décidé de siéger jour et nuit, en se tenant en rapports avec les
Le mépris, mon ami? et en quoi ce malheur vous touchera-t-il? Non! Dieu merci! nous n'en sommes plus au temps où un injuste préjugé rendait les fils responsables des actions des pères. Repassez toute votre vie, Albert, elle date d'hier, il est vrai, mais jamais aurore d'un beau jour fut-elle plus pure que votre orient? non, Albert, croyez-moi, vous êtes jeune, vous êtes riche, quittez la France: tout s'oublie vite dans cette grande Babylone
72. Les ministres sont responsables, 1º de tout acte de gouvernement signé par eux, et déclaré inconstitutionnel par le sénat; 2º de l'inexécution des lois et des réglements d'administration publique; 3º des ordres particuliers qu'ils ont donnés, si ces ordres sont contraires
Dans les discussions politiques, et les guerres ou invasions qui s'ensuivent, de quelque côté que soient la justice ou les torts, les souverains temporels ne sont responsables qu'
À Metz, dit Olry, on rendait les pères responsables de leurs enfants, on mit dans les prisons de la ville plusieurs pères, gens honorables, voulant qu'ils fissent revenir leurs enfants. À Rouen, de Colleville, conseiller au parlement, fut emprisonné comme soupçonné de savoir le lieu de retraite de ses filles.
Etc.... Ou bien, c'était un meunier qui s'écriait: Est-ce que nous sommes responsables de ce qu'il y a dans les sacs? Nous y trouvons un tas de petites graines que nous ne pouvons pas nous amuser
La jeune fille réfléchit un moment, puis répondit d'une voix ferme: Non, Mademoiselle. A la bonne heure... On prétend que vous n'avez pas quitté la ville... Certes, nous n'avons nul droit de nous mêler de vos affaires, mais nous sommes responsables de vous jusqu'
«Qu'elles rendaient également responsables sur leurs têtes et sur leurs biens les membres de départements, de districts et de municipalités des excès qui se commettaient dans leur territoire, leur ordonnant de continuer leurs fonctions jusqu'
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